Présentation de la marque La Belle Henriette Quelle Belle Nature !
Déposée le 13 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE HENRIETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Belle Henriette Quelle Belle Nature ! »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE HENRIETTE domicilié(e) ZI de la Camamine,85150 LA MOTHE ACHARD (dossier no 2383995) - 85150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 879 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Roland GILBERT domicilié(e) 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324,85008 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2383995) - 85008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BELLE HENRIETTE SAS - ZI de la Camamine,85150 LA MOTHE ACHARD (dossier no 2383995) - 85150 - France - SIREN 441879046
FIDAL Roland GILBERT - 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324,85008 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2383995) - 85008 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383995 - Publication au BOPI 2008-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-15
- Publication au BOPI
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Inscription le 30 juin 2003 - Concession de licence n°373291 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489730 - Publication au BOPI 2009-01-26
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Inscription le 18 mai 2011 - Gage constitué n°549283 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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